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Kolektif Fotograf Ayisyen

Termes & Conditions

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet du Kolektif Fotograf Ayisyen (KFAY).

En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

 

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
KFAY se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

 

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’aux présentes conditions.

Il est strictement interdit :

  • d’utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses
  • de porter atteinte au bon fonctionnement du site
  • de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site
  • de diffuser des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou à l’image de KFAY

 

Contenu du site

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et institutionnel.
KFAY s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, sans toutefois garantir leur exhaustivité ou leur actualisation permanente.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, vidéos, documents, éléments graphiques, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Kolektif Fotograf Ayisyen (KFAY) est interdite.

 

Contenus transmis par l’utilisateur

Lorsque l’utilisateur transmet des informations via le site (formulaire de contact, messages, documents), il garantit être titulaire des droits nécessaires.

KFAY s’engage à utiliser ces informations uniquement dans le cadre de leur traitement institutionnel et conformément à sa Politique de confidentialité.

 

Responsabilité

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  • des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site
  • de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations disponibles sur le site

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site.

 

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
KFAY décline toute responsabilité quant au contenu, aux services ou aux pratiques de ces sites externes.

 

Modification des conditions

KFAY se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par les principes généraux du droit applicable en matière de communication numérique et d’usage des services en ligne.

 

Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, veuillez contacter le Kolektif Fotograf Ayisyen (KFAY) via les coordonnées officielles disponibles sur le site.